Les collectivités et les professionnels de l’aménagement jouent un rôle sur les environnements sociaux, physiques et économiques permettant de créer des conditions de vie qui contribuent à la santé, au bien-être et à une bonne qualité de vie des habitants et usagers. Ainsi, après le succès de la première édition de l’Appel à Manifestation d’Intérêt Santé, Environnement & Aménagement Durable (AMI SEAD), l’Agence régionale de santé Île-de-France et la Direction régionale Île-de-France de l’ADEME poursuivent leur collaboration pour inscrire la santé au cœur des projets d’aménagement du territoire.
Une vingtaine de collectivités franciliennes accompagnées en 2016-2017
Initié en février 2016, le 1er AMI « Santé, Environnement et Aménagement Durable » a permis de sensibiliser et acculturer une vingtaine de collectivités et d’aménageurs franciliens à la prise en compte de la santé et de l’équité dans les projets urbains. Cinq territoires (Saint-Denis, Nanterre, Clichy, Bagneux et Pierrefitte-sur-Seine) ont été accompagnés méthodologiquement et financièrement dans l’élaboration de démarches d’Evaluation d’Impact sur la Santé (EIS), de concertation en santé environnementale et sur des travaux expérimentaux liant urbanisme et santé. Les premiers résultats de ces études sont téléchargeables sur le site internet de l’ARS.
Un deuxième AMI pour contribuer au bien-être des Franciliens
Les collectivités et les professionnels de l’aménagement agissent sur les environnements sociaux, physiques et économiques afin de créer des conditions de vie favorables à la santé, au bien-être et à une bonne qualité de vie des habitants et usagers.
Avec cet AMI, l’Agence régionale de santé Île-de-France et la Direction Régionale Ile-de-France de l’ADEME ont pour objectif de :
o Développer des modes de concertation innovants avec les parties prenantes (habitants, associations, etc.) croisant les expertises et pointant les spécificités et les besoins sanitaires des différents groupes de population.
Un deuxième AMI pour contribuer au bien-être des Franciliens
Les collectivités et les professionnels de l’aménagement agissent sur les environnements sociaux, physiques et économiques afin de créer des conditions de vie favorables à la santé, au bien-être et à une bonne qualité de vie des habitants et usagers.
Avec cet AMI, l’Agence régionale de santé Île-de-France et la Direction Régionale Ile-de-France de l’ADEME ont pour objectif de :
- Acculturer et rendre les porteurs de projets lauréats acteurs de l’intégration des enjeux de santé, de préservation de l’environnement et d’équité dans la conception de leur projet. Ainsi, l’AMI vise à faire progresser les pratiques des collectivités et des aménageurs publics et privés pour rendre leurs engagements en faveur de la santé et de l’environnement plus opérationnels, tout en tenant compte des impératifs de réduction des inégalités sociales et territoriales de santé.
- Expérimenter de nouvelles démarches de conception urbaine concertées et intégrées veillant à :
o Développer des modes de concertation innovants avec les parties prenantes (habitants, associations, etc.) croisant les expertises et pointant les spécificités et les besoins sanitaires des différents groupes de population.
- Contribuer à la création d’une communauté « Santé, Environnement et Aménagement Durable » francilienne, qui s’intéresse aux impacts de l’environnement urbain et des projets d’aménagement sur la santé et les inégalités, associant collectivités, aménageurs publics et privés, promoteurs, universitaires, chercheurs, experts, professionnels de santé, habitants experts, l’ARS Île-de-France et l’ADEME Île-de-France.
Un accompagnement technique et financier apporté sur le long terme
Cet AMI vise à accompagner les lauréats dans des démarches liant santé, environnement et aménagement durable en tenant compte de leurs besoins, attentes et maturité suivant trois niveaux d’accompagnement : l’initiation, la conduite de projet et le suivi/évaluation et approfondissement. Ces différents types d’accompagnement permettront de cibler et d’accompagner les lauréats dans leur diversité.
A la suite de la sélection des lauréats de cet AMI, l’ADEME Île-de-France et l’ARS Île-de-France apporteront aux porteurs de projet lauréats un accompagnement technique et financier :
Cet AMI vise à accompagner les lauréats dans des démarches liant santé, environnement et aménagement durable en tenant compte de leurs besoins, attentes et maturité suivant trois niveaux d’accompagnement : l’initiation, la conduite de projet et le suivi/évaluation et approfondissement. Ces différents types d’accompagnement permettront de cibler et d’accompagner les lauréats dans leur diversité.
A la suite de la sélection des lauréats de cet AMI, l’ADEME Île-de-France et l’ARS Île-de-France apporteront aux porteurs de projet lauréats un accompagnement technique et financier :
- Une mise à disposition d’un cahier des charges d’études « type » pour chaque niveau d’accompagnement (initiation, projet, suivi), en vue du recrutement d’un prestataire.
- Une participation au financement du coût de prestation (montant variable, pouvant atteindre 70% de son coût, suivant leur caractère innovant et reproductible).
- Un appui technique de l’ARS Île-de-France et de l’ADEME Île-de-France tout au long du projet (acculturation des élus, suivi, aide à la mobilisation d’expertises extérieures, participation au cadrage des démarches etc.) et l’aide à la capitalisation des travaux financés.
Les projets éligibles
Cet appel à projets s’adresse aux territoires franciliens qui souhaitent s’engager dans une approche intégrée de la santé en lien avec l’aménagement urbain et le développement territorial. Sont ainsi éligibles les collectivités territoriales dans leur diversité (communes, EPCI, EPT) et les opérateurs publics ou privés de l’aménagement (EPA, SPL, SEM, aménageurs privés, etc.).
Alors que les lauréats du premier AMI SEAD se sont majoritairement investis dans des démarches d’urbanisme opérationnel, ce second AMI visera à encourager également les travaux sur le champ de planification territoriale et urbaine, et tout particulièrement les démarches se déclinant à différentes échelles de gouvernance.
Les projets sélectionnés seront prioritairement situés dans des territoires :
Exemples de projets pouvant être soutenus par cet AMI :
Cet appel à projets s’adresse aux territoires franciliens qui souhaitent s’engager dans une approche intégrée de la santé en lien avec l’aménagement urbain et le développement territorial. Sont ainsi éligibles les collectivités territoriales dans leur diversité (communes, EPCI, EPT) et les opérateurs publics ou privés de l’aménagement (EPA, SPL, SEM, aménageurs privés, etc.).
Alors que les lauréats du premier AMI SEAD se sont majoritairement investis dans des démarches d’urbanisme opérationnel, ce second AMI visera à encourager également les travaux sur le champ de planification territoriale et urbaine, et tout particulièrement les démarches se déclinant à différentes échelles de gouvernance.
Les projets sélectionnés seront prioritairement situés dans des territoires :
- signataires d’un Contrat Local de Santé (CLS) et/ou socialement en difficultés (notamment les quartiers de la politique de la ville, les zones périurbaines avec un faible IDH-2, etc.)
- situés en zones multi-exposées par au moins deux nuisances environnementales : http://www.ile-de-france.prse.fr/identification-des- zones-de-multi-exposition-a69.html
- Inscrits dans le zonage d’intervention prioritaire (ZIP) du zonage médecin en 2018 : https://www.iledefrance.ars.sante.fr/system/files/2018- 02/zonage-ars-idf-2018.pdf
Exemples de projets pouvant être soutenus par cet AMI :
- Planification territoriale: Document d’urbanisme et de planification : PLUi, SCoT ; PCAET, etc.
- Projets d’urbanisme opérationnels : Plan guide, schéma directeur d’un projet d’aménagement de ZAC ; Projets et programmes inscrits dans un concours, un appel à projet : Inventons la Métropole, « Cœur de ville », Ecocités, etc.
- Démarche de développement et d’aménagement durable : Agenda 21 ; Charte d’aménagement durable, Démarche de labellisation : EcoQuartiers, etc.
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