En France, l’offre de soins est confrontée à plusieurs défis : une hausse des besoins de santé (augmentation et vieillissement de la population, hausse du nombre de personnes atteintes de maladies chroniques) et une raréfaction de l’offre de soins. Sur certains territoires, les patients rencontrent de réelles difficultés d’accès aux soins. En conséquence, ils sont 1,6 million à renoncer chaque année à se faire soigner. Face à ces difficultés, la télésanté peut constituer un outil pertinent au service des patients et des professionnels, dès lors qu’elle est adaptée à la situation et réalisée dans des conditions garantissant la qualité et la sécurité des soins.
Le patient peut y accéder par différents moyens. Il peut bénéficier d’une téléconsultation ou d’un télésoin depuis son lieu de vie, par exemple sur son ordinateur ou son smartphone. Il peut aussi se rendre dans un lieu équipé d’une cabine de téléconsultation ou disposant d’un local dans lequel est installé un équipement, de type borne ou console. Le déploiement de ces équipements est déjà effectif. Ainsi en 2023, 1 209 pharmacies d’officine se sont équipées de cabines de téléconsultation. Cette dynamique d’installation s’observe dans d’autres lieux de soins (centres de santé, maisons médicales, etc.), mais également dans des lieux de tous types accueillant du public, par exemple des mairies, des maisons de quartier ou des lieux à vocation commerciale.
Saisie par la Direction générale de l’offre de soins (DGOS), la HAS publie des recommandations relatives aux lieux et aux conditions d’environnement propice à la réalisation d’une téléconsultation ou d’un télésoin. Ces recommandations établissent des critères opérationnels visant à garantir la qualité, la sécurité et l’accessibilité des soins. Pour les établir en cohérence avec la réalité des usages et des pratiques, la HAS a mobilisé l’ensemble des acteurs concernés (professionnels de santé, associations de patients, industriels et sociétés de la télésanté, institutionnels, etc.), notamment via des visites sur le terrain et une consultation publique qui s’est déroulée du 8 au 22 janvier 2024.
Le patient peut y accéder par différents moyens. Il peut bénéficier d’une téléconsultation ou d’un télésoin depuis son lieu de vie, par exemple sur son ordinateur ou son smartphone. Il peut aussi se rendre dans un lieu équipé d’une cabine de téléconsultation ou disposant d’un local dans lequel est installé un équipement, de type borne ou console. Le déploiement de ces équipements est déjà effectif. Ainsi en 2023, 1 209 pharmacies d’officine se sont équipées de cabines de téléconsultation. Cette dynamique d’installation s’observe dans d’autres lieux de soins (centres de santé, maisons médicales, etc.), mais également dans des lieux de tous types accueillant du public, par exemple des mairies, des maisons de quartier ou des lieux à vocation commerciale.
Saisie par la Direction générale de l’offre de soins (DGOS), la HAS publie des recommandations relatives aux lieux et aux conditions d’environnement propice à la réalisation d’une téléconsultation ou d’un télésoin. Ces recommandations établissent des critères opérationnels visant à garantir la qualité, la sécurité et l’accessibilité des soins. Pour les établir en cohérence avec la réalité des usages et des pratiques, la HAS a mobilisé l’ensemble des acteurs concernés (professionnels de santé, associations de patients, industriels et sociétés de la télésanté, institutionnels, etc.), notamment via des visites sur le terrain et une consultation publique qui s’est déroulée du 8 au 22 janvier 2024.
Privilégier les lieux de soins et garantir l’accompagnement du patient
En réponse à la question « Où installer une cabine ou une borne de téléconsultation ? », la HAS recommande de privilégier les lieux de soins dans lesquels exerce un professionnel de santé (pharmacies, centres de santé, laboratoires médicaux, etc.). Elle recommande néanmoins d’ouvrir cette possibilité à d’autres lieux, dès lors qu’ils respectent les critères de qualité établis dans ses travaux. L’enjeu est de répondre à un besoin de santé publique, notamment dans les zones où l’offre de soins est insuffisante, tout en assurant la qualité et la sécurité de la prise en charge.
L’environnement où se situe le patient (une cabine ou un local équipé) doit répondre à plusieurs exigences. L’espace doit être calme, lumineux et isolé afin d’assurer notamment la confidentialité des échanges. Une cabine ou tout autre équipement de télésanté ne doit pas être implanté directement sur l’espace public. Dans le cas d’une installation en dehors d’un lieu de soins, la HAS recommande la mise en place d’une zone d’attente dédiée.
Quel que soit le lieu, la HAS recommande qu’une personne soit présente sur place afin d’entretenir et de préparer le lieu, puis d’accueillir et d’accompagner le patient lorsque ce dernier en fait la demande. Cette personne n’est pas forcément un professionnel de santé, mais elle est tenue à l’obligation du secret professionnel et doit être formée, notamment aux règles de confidentialité, aux droits du patient et à l’utilisation de l’équipement et des dispositifs médicaux connectés mis à disposition (tensiomètre par exemple).
L’environnement où se situe le patient (une cabine ou un local équipé) doit répondre à plusieurs exigences. L’espace doit être calme, lumineux et isolé afin d’assurer notamment la confidentialité des échanges. Une cabine ou tout autre équipement de télésanté ne doit pas être implanté directement sur l’espace public. Dans le cas d’une installation en dehors d’un lieu de soins, la HAS recommande la mise en place d’une zone d’attente dédiée.
Quel que soit le lieu, la HAS recommande qu’une personne soit présente sur place afin d’entretenir et de préparer le lieu, puis d’accueillir et d’accompagner le patient lorsque ce dernier en fait la demande. Cette personne n’est pas forcément un professionnel de santé, mais elle est tenue à l’obligation du secret professionnel et doit être formée, notamment aux règles de confidentialité, aux droits du patient et à l’utilisation de l’équipement et des dispositifs médicaux connectés mis à disposition (tensiomètre par exemple).
Perspectives : régulation par la qualité, carte de l’offre de soins…
Pour assurer la mise en œuvre effective des critères de qualité définis dans les recommandations, la HAS ouvre des pistes de réflexion. Pourraient ainsi être mises en place une déclaration systématique des équipements implantés (type d’équipements, nombre et localisation) ou une régulation sur la base de ces critères, de type labellisation par exemple.
Les difficultés d’accès aux soins justifient aussi d’évaluer la faisabilité d’une carte de l’offre de soins incluant l’offre en présentiel et les équipements de télésanté, accessible à tous et mise à jour de façon dynamique.
Enfin, l’analyse des parcours de soins après l’acte de télésanté pourra permettre de détecter le besoin de recommandations spécifiques.
Les difficultés d’accès aux soins justifient aussi d’évaluer la faisabilité d’une carte de l’offre de soins incluant l’offre en présentiel et les équipements de télésanté, accessible à tous et mise à jour de façon dynamique.
Enfin, l’analyse des parcours de soins après l’acte de télésanté pourra permettre de détecter le besoin de recommandations spécifiques.
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