Le Ségur du numérique en santé poursuit son déploiement

Lancé en 2021, le volet numérique du Ségur de la Santé bénéficie d’une enveloppe record, 2 milliards d’euros, pour un objectif ambitieux : « généraliser le partage fluide et sécurisé des données de santé entre professionnels de santé et avec l’usager, pour mieux prévenir et mieux soigner ». Insistant sur l’alimentation de Mon Espace Santé, le programme national compte ainsi passer de 6 millions à 250 millions de documents échangés via cette plateforme et le système de Messageries Sécurisées de Santé (MSSanté), entre début 2021 et fin 2023. Après plusieurs mois de travaux, les responsables du programme se félicitent déjà d’une « très nette progression » dans l’envoi de documents médicaux sur Mon Espace Santé.

« Ce rythme a été multiplié par 19 depuis le lancement du programme, avec plus de 10 millions de documents de santé envoyés aux patients par des professionnels de santé au cours du mois de mars 2023 », a ainsi indiqué Benjamin Luciani, directeur de projets Ségur Numérique auprès du ministère des Solidarités et de la Santé. « Notre objectif est d’arriver à quatre documents par an et par citoyen, soit 250 millions de documents, ce qui représente la moitié des documents échangés en France chaque année », a pour sa part rappelé Olivier Clatz, directeur du programme Ségur Numérique auprès du ministère des Solidarités et de la Santé, lors du 7^ème Comité de suivi du Ségur du numérique en santé qui se déroulait mercredi 5 avril en visioconférence. Organisée trois fois par an, cette réunion permet de réaliser des points d’étape réguliers sur l’avancement du programme national.

Représentant 160 millions d’euros, la vague 1 du volet sanitaire, consacrée à l’alimentation de Mon Espace Santé « à chaque épisode de la prise en charge », a naturellement occupé une grande partie des échanges de la réunion du 5 avril dernier. Après une phase de référencement ayant, l’an dernier, permis à l’Agence du Numérique en Santé de recenser 130 solutions, les responsables du programme se félicitent aujourd’hui « de très nombreuses mises à jour déployées sur le terrain en quelques mois ».

« De nombreuses solutions sécurisées sont déjà disponibles, beaucoup d'installations ont été effectuées en un temps très court, voir record, alors qu’en parallèle, les professionnels de santé commencent à se les approprier, comme on peut le remarquer au travers de la progression de l'alimentation de Mon Espace Santé », a résumé Benjamin Luciani, en soulignant cependant la persistance de certains freins, notamment en ce qui concerne les délais de déploiement ainsi que les retours relatifs à la médecine de ville.

Face à ces deux constats, et « pour sécuriser le dénouement de cette vague 1 sanitaire », plusieurs mesures ont été annoncées dont, notamment, une révision du calendrier réglementaire. Les industriels ont ainsi jusqu’au 20 septembre 2023 pour finaliser les prestations de mises à jour logicielles « et jusqu’au 31 octobre pour les prestations de transcodage LOINC », précise l’ANS. Les établissements et professionnels de santé bénéficient eux aussi d’un délai supplémentaire « pour mener sereinement les opérations de vérification et lever les éventuelles réserves ». « Les industriels ont ainsi jusqu’au 14 décembre prochain pour déposer leurs dossiers complets de demande de solde, une fois la validation obtenue par leur client », résume l’Agence du Numérique en Santé.

En ville, l’agence nationale constate plusieurs problématiques, dont une alimentation « encore trop faible » de Mon Espace Santé, et des professionnels témoignant « d’une certaine insatisfaction vis-à-vis des logiciels Ségur déployés ». L’ANS a donc lancé la démarche « Sentinelle » pour identifier les freins et les leviers spécifiques à cet environnement. « Après plusieurs réunions avec les parties prenantes, professionnels de santé comme industriels, une série d’actions a été mise en place », a indiqué Benjamin Luciani, évoquant notamment la révision encadrée des procédures de qualification de l’INS (Identité Nationale de Santé) adaptées aux pratiques des médecins libéraux, ou encore l’amélioration rapide de l’offre logicielle. « Les éditeurs de logiciels pour la gestion des cabinets libéraux se sont engagés à déployer des versions stabilisées et améliorées de leurs logiciels Ségur au plus vite, et dès le mois de mai pour certains », a ajouté le chef de projet.

Inscrite dans la continuité de cette vague 1, la vague 2 du Ségur numérique fait, en parallèle, l’objet de réflexions poussées et de réunions régulières entre les responsables du programme et les industriels. Elle devrait, plus particulièrement, « faciliter la consultation par les professionnels de santé de l’information disponible dans Mon Espace Santé ainsi que l’intégration des documents reçus par messagerie sécurisée de santé, tout en renforçant la sécurité des logiciels », et commence déjà à se structurer. Pour autant, « la vague 2 n'est pertinente qu'après une vague 1 réussie ! », a insisté Olivier Clatz, en détaillant les premiers éléments en préparation.

Le format de cette vague 2 serait ainsi similaire à celui de la vague 1, « tout en intégrant les ajustements nécessaires, que nous co-construisons avec l'écosystème dans son ensemble », a-t-il ajouté en prévoyant le lancement de cette vague de fluidification et de simplification pour le mois de novembre 2023. La voie semble donc ouverte pour une nouvelle étape d’un programme décrit par Olivier Clatz comme « l’un des plus ambitieux que la puissance publique ait jamais portés ». Il a conclu : « Même si nous n’avons pas encore atteint les critères de succès du Ségur numérique, de premiers résultats sont visibles. Une transformation, jamais connue auparavant a été lancée, et c’est grâce à tout l’écosystème de la santé ».

Article publié dans l'édition de mai 2023 d'Hospitalia à lire ici.